Procès verbaux de conseil municipal

 

Conseil municipal du 20 juin 2019

  • Décision modificative BP 2019
  • Fonds de concours travaux ASTEN
  • Extension de réseau SDE 76, décision modificative
  • Conseiller en Energie Partagée : choix de la prestation et convention
  • Composition de la CDC Terroir de Caux en 2020
  • Fonds de Solidarité Logement
  • Point sur dossiers en cours :
  •  Vidéoprotection
  • Réhabilitation du bâtiment communal
  • Interconnexion : référendum

 

Conseil municipal du 2 avril 2019

  • Contributions directes 2019
  • Imprimé 1259 et 3 taux de référence 2019
  • Subventions 2019
  • Budget primitif 2019
  • Subventions fonctionnement et investissement 2019
  • Fonds concours voirie
  • Contrats médiathèque, animation
  • Permis d’aménager sur propriété MEERSMAN

 

Conseil municipal du 14 mars 2019

  • Compte administratif 2018 de la commune
  • Compte de gestion 2018 de la commune
  • Affectation des Résultats 2018
  • Enveloppe des subventions 2019
  • Demande de dons pour voyage scolaire
  • Attributions de compensations provisoires 2019
  • Création d’une commission de travaux
  • Projet AQUIND : référendum local et demande de subvention
  • Contrat agent d’entretien
  • Participation classe de neige 2020
  • Modification contrat salle MTO

 

Conseil municipal du 6 décembre 2018

  • Commission d’appels d’offres projet Réhabilitation bâtiment communal  
  • Décision modificative alarme médiathèque 
  • Décision modificative vidéoprotection  
  • Décision modificative panneaux électoraux  
  • Décision modificative trop perçu DGF 
  • Décision modificative Dépôt et cautionnement reçu  

 

Conseil municipal du 9 octobre 2018

  • Décision modificative alarme médiathèque 
  • Décision modificative vidéoprotection
  • Décision modificative panneaux électoraux  
  • Modification du règlement intérieur de la salle communale 
  • Avoir pour reprise de l’ancien photocopieur 
  • Participation de la commune à la destruction des nids d’hyménoptères 
  • Contrat de l’agent d’entretien 
  • Commission de contrôle des listes électorales 
  • CDG 76 : Contrat groupe assurances statutaires 
  • CDG 76 : Protection sociale complémentaire 
  • Communauté de Communes Terroir de Caux : rapport de la CLECT  .
  • Communauté de Communes Terroir de Caux : Attribution de compensations définitives
  • Communauté de Communes : Adhésion à la mutualisation proposée par la Communauté de Commune Terroir de Caux, pour le contrôle de débit et la géolocalisation des points d’eau incendie
  • Communauté de Communes : Adhésion à la mutualisation proposée par la Communauté de Commune Terroir de Caux pour la réalisation de travaux de défense incendie 
  • Communauté de Communes Terroir de Caux : modification des statuts compétences eau et assainissement