Conseil municipal du 20 juin 2019
- Décision modificative BP 2019
- Fonds de concours travaux ASTEN
- Extension de réseau SDE 76, décision modificative
- Conseiller en Energie Partagée : choix de la prestation et convention
- Composition de la CDC Terroir de Caux en 2020
- Fonds de Solidarité Logement
- Point sur dossiers en cours :
- Vidéoprotection
- Réhabilitation du bâtiment communal
- Interconnexion : référendum
Conseil municipal du 2 avril 2019
- Contributions directes 2019
- Imprimé 1259 et 3 taux de référence 2019
- Subventions 2019
- Budget primitif 2019
- Subventions fonctionnement et investissement 2019
- Fonds concours voirie
- Contrats médiathèque, animation
- Permis d’aménager sur propriété MEERSMAN
Conseil municipal du 14 mars 2019
- Compte administratif 2018 de la commune
- Compte de gestion 2018 de la commune
- Affectation des Résultats 2018
- Enveloppe des subventions 2019
- Demande de dons pour voyage scolaire
- Attributions de compensations provisoires 2019
- Création d’une commission de travaux
- Projet AQUIND : référendum local et demande de subvention
- Contrat agent d’entretien
- Participation classe de neige 2020
- Modification contrat salle MTO
Conseil municipal du 6 décembre 2018
- Commission d’appels d’offres projet Réhabilitation bâtiment communal
- Décision modificative alarme médiathèque
- Décision modificative vidéoprotection
- Décision modificative panneaux électoraux
- Décision modificative trop perçu DGF
- Décision modificative Dépôt et cautionnement reçu
Conseil municipal du 9 octobre 2018
- Décision modificative alarme médiathèque
- Décision modificative vidéoprotection
- Décision modificative panneaux électoraux
- Modification du règlement intérieur de la salle communale
- Avoir pour reprise de l’ancien photocopieur
- Participation de la commune à la destruction des nids d’hyménoptères
- Contrat de l’agent d’entretien
- Commission de contrôle des listes électorales
- CDG 76 : Contrat groupe assurances statutaires
- CDG 76 : Protection sociale complémentaire
- Communauté de Communes Terroir de Caux : rapport de la CLECT .
- Communauté de Communes Terroir de Caux : Attribution de compensations définitives
- Communauté de Communes : Adhésion à la mutualisation proposée par la Communauté de Commune Terroir de Caux, pour le contrôle de débit et la géolocalisation des points d’eau incendie
- Communauté de Communes : Adhésion à la mutualisation proposée par la Communauté de Commune Terroir de Caux pour la réalisation de travaux de défense incendie
- Communauté de Communes Terroir de Caux : modification des statuts compétences eau et assainissement