Conseil municipal du 15 avril 2025
- Réhabilitation de 4 logements dans un bâtiment communal: attribution du lot n°5
- Réhabilitation de 4 logements dans un bâtiment communal: attribution du lot n°6
- Réhabilitation de 4 logements dans un bâtiment communal: avenants suite à accessibilité PMR
- Réhabilitation de 4 logements dans un bâtiment communal: décision modificative
- Réfection de joints services techniques
- Interventions sur les réseaux eau et électricité suite à la démolition des "jardins d'Asclépios"
Conseil municipal du 27 mars 2025
- Budget primitif 2025
- Attribut des subventions 2025
- Contibutions directes 2025
- Imprimé 1259 et 3 Taux de référence 2025
- Subventions fonctionnement et investissement 2025
- Annulation de la délibération 2025/12
- Installation d'un distributeur automatique de pizza
- Pose d'une clôture au cimetière
- Durée d'amortissement, compte 2046
- Décision modificative
Conseil municipal du 25 février 2025
- Compte de gestion 2024 de la commune
- Compte administratif 2024 de la commune
- Affectation des résultat 2024
- Mandatements des dépenses avant le vote du budget
- Fongibilité des crédits
- CCTC: Attribution de compensations provisoires 2025
- Changement de paratonnerre de l'église
- Demande de subvention DETR et DSIL concernant le paratonnerre de l'église
- Demande de subvention auprès du département de la Seine-Maritime concernat le paratonnerre de l'église
- Nomination d'un référent auprès du Conseil National du Notariat
Conseil municipal du 4 février 2025
- Enveloppe des subventions 2025
- Participation voyage scolaire
- Marché aménagement de 4 logements: avenant société BALBIANO
- Marché aménagement de 4 logements: Protocole d'accord relatif au paiement d'un fournisseur par le Maître d'ouvrage pour le compte de la Mesuiserie Devilloise titulaire du marché
- SDE 76: groupement de commande pour la fourniture d'énergie
- CDG 76: Protection sociale complémentaire des agents (prévoyance et santé)
- Convention de déneigement avec un exploitant agricole
- Communauté de commune Terroir de Caux: Avis sur le PLUI