Procès verbaux de conseil municipal

 

Conseil municipal du 15 avril 2025

  • Réhabilitation de 4 logements dans un bâtiment communal: attribution du lot n°5
  • Réhabilitation de 4 logements dans un bâtiment communal: attribution du lot n°6
  • Réhabilitation de 4 logements dans un bâtiment communal: avenants suite à accessibilité PMR
  • Réhabilitation de 4 logements dans un bâtiment communal: décision modificative
  • Réfection de joints services techniques
  • Interventions sur les réseaux eau et électricité suite à la démolition des "jardins d'Asclépios"

 

Conseil municipal du 27 mars 2025

  • Budget primitif 2025
  • Attribut des subventions 2025
  • Contibutions directes 2025
  • Imprimé 1259 et 3 Taux de référence 2025
  • Subventions fonctionnement et investissement 2025
  • Annulation de la délibération 2025/12
  • Installation d'un distributeur automatique de pizza
  • Pose d'une clôture au cimetière
  • Durée d'amortissement, compte 2046
  • Décision modificative

 

Conseil municipal du 25 février 2025

  • Compte de gestion 2024 de la commune
  • Compte administratif 2024 de la commune
  • Affectation des résultat 2024
  • Mandatements des dépenses avant le vote du budget
  • Fongibilité des crédits
  • CCTC: Attribution de compensations provisoires 2025
  • Changement de paratonnerre de l'église
  • Demande de subvention DETR et DSIL concernant le paratonnerre de l'église
  • Demande de subvention auprès du département de la Seine-Maritime concernat le paratonnerre de l'église
  • Nomination d'un référent auprès du Conseil National du Notariat

 

Conseil municipal du 4 février 2025

  • Enveloppe des subventions 2025
  • Participation voyage scolaire
  • Marché aménagement de 4 logements: avenant société BALBIANO
  • Marché aménagement de 4 logements: Protocole d'accord relatif au paiement d'un fournisseur par le Maître d'ouvrage pour le compte de la Mesuiserie Devilloise titulaire du marché
  • SDE 76: groupement de commande pour la fourniture d'énergie
  • CDG 76: Protection sociale complémentaire des agents (prévoyance et santé)
  • Convention de déneigement avec un exploitant agricole
  • Communauté de commune Terroir de Caux: Avis sur le PLUI